Entry-header image

Mentions légales

MENTIONS LÉGALES

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N.

Il est porté à la connaissance des Utilisateurs du site darbasidi.com les présentes mentions légales.

La  navigation sur le site darbasidi.com par l’Utilisateur implique l’acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.

1. Éditeur du site

Le site darbasidi.com est édité par : Société à Responsabilité Limitée Hnh holding au capital de 4 000 000 DHS
Siège social : Route Nationale N°2 Pk 108+300 Commune Dardara – Chefchaouen (M)
Directeur général : M. Najib Sidqui
Contact Mail : contact(at)darbasidi.com

2. Directeur de la publication

Monsieur Najib Sidqui, Directeur Général de la société à Responsabilité Limitée Hnh holding, est le directeur et le responsable de la communication du site.

3. Hébergement du site

 Le site darbasidi.com est hébergé par OVH SAS filiale de la société OVH Groupe SA, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.


CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION

 1. Conditions générales du site et des services proposés

L’utilisation du site darbasidi.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites.

Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs.

Une interruption pour raison de maintenance technique peut toutefois être décidée par DAR BA SIDI & SPA, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Ce site est mis à jour régulièrement par DAR BA SIDI & SPA. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

2. Description des services fournis

Le site darbasidi.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

DAR BA SIDI & SPA s’efforce de fournir sur ce site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site darbasidi.comr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

3.Propriété Intellectuelle

Tout le contenu du présent site darbasidi.com, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de DAR BA SIDI & SPA.

Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

4. Responsabilité

Le site Internet darbasidi.com ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

DAR BA SIDI & SPA décline toute responsabilité quant aux éventuels dysfonctionnements pouvant survenir sur le site et entraîner une perte de données ou une indisponibilité de l’accès aux informations produites sur celui-ci.

DAR BA SIDI & SPA ne peut garantir l’exhaustivité et la véracité des informations présentes sur le Site ainsi que l’absence de modification par un tiers (intrusion, virus).

L’internaute est seul responsable de l’utilisation qu’il fait du contenu du site.

Les éléments présentés sur le site sont susceptibles de modification sans préavis et sont mis à la disposition des internautes, sans aucune garantie d’aucune sorte, expresse ou tacite.

La présence de liens hypertextes présents sur le site ne crée pas une solidarité de responsabilité entre la société DAR BA SIDI & SPA et les propriétaires des autres sites, quant au contenu des sites sur lesquels est redirigé l’internaute.